Mairie de Montlaur - Aveyron
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10 décembre 2020.

n°70-2020
Participation financière au R.A.Z.E.D.

n°69-2020
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif de 2019.

n°68-2020

Dénomination des voies et places de Verrières.

n°67-2020
Décision modificative n°2 du budget général 2020.

n°66-2020
Délégation des instructions des autorisations et  actes d'urbanisme relatifs à l'occupation des sols à la commune de St Affrique.

n°65-2020
​Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade.

n°64-2020
Fonds de concours à la communauté de communes Monts, Rance et Rougiers, pour l'opération de mise en place et harmonisation de la signalétique d'information locale (S.I.L.).

n°63-2020
Cession société Hivory commune parcelle ZH130.
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​29 septembre 2020.

     
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​n°62-2020
Cession société Hivory/Mairie parcelle ZH130.
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n°61-2020
Formation des élus
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n°60-2020
​Désignation d'un élu correspondant sécurité routière.
​

n°59-2020
Attribution de subventions aux associations.
​

n°58-2020
Proposition de l'admission en non-valeur de la taxe d'aménagement émise à l'encontre de la S.C.I. La Montlauraise.
​

n°57-2020
Ouverture d'une enquête publique pour aliénation pour partie du chemin rural de Querbes.
​
n°56-2020
​Ouverture d'une enquête publique pour aliénation  pour partie et modification de l'assiette du chemin rural à proximité de Puech Aussel nommé "Chemin de Querbes à Puechilloux".
​
n°54-2020
​Réalisation d'un emprunt.
​
n°53-2020
Convention de partenariat entre la commune de Montlaur et la ville de Millau.
​

n°52-2020
Convention entre ENEDIS et la commune de Montlaur.
​
n°51-2020
Convention entre ENEDIS et la commune de Montlaur.
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10 juillet 2020.

n°50-2020
Sénatoriales-Elections des délégués et de leurs suppléants.
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29 juin 2020.

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n°49-2020
Indemnisation des dégâts aux cultures suite aux travaux de l'assainissement de Moulin Neuf.

n°48-2020

Election des membres de la commission des appel d'offres.

n°47-2020
Proposition de retrait de la délibération n°31-2020 du 04 juin 2020; désignation des membres de la commission d'appel d'offres.

n°46-2020
​Dénomination des voies et places de Verrières.

n°45-2020

Vote du budget primitif général de la commune -exercice 2020.

n°44-2020
​Vote du budget primitif - service assainissement -exercice 2020.

n°43-2020
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020.


n°42-2020
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 - budget général de la commune.

n°41-2020
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 - budget service d'assinissement.
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04 juin 2020.

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n°40-2020
Création d'un passage au Moulin-neuf  - transactions foncières entre la commune/BERNARD Louis/Consorts LASSERE.

n°39-2020
​Participation à verser au S.I.E.D.A.

n°38-2020
Projet de convention entre l'A.S.A. du canal et la commune de Montlaur.

n°37-2020
Aveyron ingénierie : Convention de mission : diagnostic et suivie des systèmes d'assainissement collectif de Montlaur-bourg, Briols et Verrières.

n°36-2020
Remboursement des frais de déplacement du personnel communal.

n°35-2020
Attribution des heures supplémentaires et complémentaires aux agents de la commune.

n°34-2020
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un 

​accroissement temporaire d'activité.
​
n°33-2020

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un 
​accroissement saisonnier d'activité.

n°32-2020

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement. 

n°31-2020

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. 

n°30-2020

Commission communale des impôts directs.

n°29-2020

Constitution des commissions municipales.

n°28-2020

Comité de pilotage PLUI Désignation des représentants de Montlaur. 

n°27-2020

Désignation d'un(e) correspondant(e) défense.

n°26-2020

Désignation d'un(e) délégué(e) suppléant(e) à la commission locale d'évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.).

n°25-2020

Désignation d'un(e) délégué(e) à Aveyron Culture-Mission Départementale.

n°24-2020

Désignation d'un délégué auprès du C.N.A.S.

n°23-2020

Désignation du représentant au sein de l'Agence Départementale Aveyron Ingénérie

n°22-2020

Désignation d'un(e) délégué(e) auprès du syndicat du S.M.I.C.A.
​
n°21-2020

Désignation des délégué(e)s auprès du 
S.I.A.E.P. des Rives du Tarn.
​
​n°20-2020

Désignation des délégués auprès du P.N.R des Grands Causses.

n°19-2020
Désignation des délégués auprès du S.I.E.D.A.
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25 mai 2020

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n°18-2020
Indemnité de fonction des élus.

n°17-2020
Délégation de fonctions.

n°16-2020
Election des adjoints.

n°15-2020
Détermination du nombre d'adjoints au Maire.


n°14-2020
Election du maire.
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4 mars 2020

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n°13-2020
AAPPMA : attribution subvention

n°12-2020
Ecole du Rougier : participation fin. séjour pédagogique

n°11-2020
Approbation compte administratif 2019 - assain.

n°10-2020
Approbation compte administratif 2019

n°9-2020
Approbation compte gestion 2019 - assain.

n°8-2020
Approbation compte de gestion 2019
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 24 janvier 2020

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n°7-2020
PLUi : désignation des représentants au COPIL

n°6-2020
Dénominations voies et places (Briols et Verrières)

n°5-2020
Modification Rapport Prix et Qualité Assainissement

n°4-2020
Foyer Magali : tarifs de location

n°3-2020
Personnel : Modification plafonds IFSE

n°2-2020
Multiservices : désignation bureau contrôle

n°1-2020
Multiservices : opération et plan de financement
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12 novembre 2019

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n°33-2019
Attribution de subventions

n°32-2019
Budget général : DM n°1

n°31-2019
Approbation rapport CLECT 2018

n°30-2019
Retrait de la délibération n°30/2018

n°29-2019
Plan bibliothèque école : signature de la convention

n°28-2019
SIAEP : adhésion commune Pousthomy
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délib_n°_32_20191113175258.pdf
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11 septembre 2019

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n°27-2019
Révision tarif service assainissement

n°26-2019
Assainissement collectif Moulin Neuf : signature marché

n°25-2019
Aménagement forêt sectionale
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22 juillet 2019

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n°24-2019
Adoption rapport assainissement 2018

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n°23-2019
Modification horaire ATSEM

n°22-2019
Désenclavement Prat del Mouli : cession Arvieu / cne
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17 juin 2019

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n°21-2019
Echapées de la Maison du Peuple : convention

n°20-2019
Ecole du Rougier : participation séjour pédagogique

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n°19-2019
Assainissement Moulin-Neuf : travaux et plan de fin.
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12 avril 2019

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n°18-2019
Modification statuts Communauté de communes

n°17-2019
Renouvellement bail M. Blanc

n°16-2019
Attribution de subventions

n°15-2019
Vote budget primitif 2019 - assainissement

n°14-2019
Vote budget primitif 2019

n°13-2019
Vote taux imposition taxes locales 2019

n°12-2019
Affectation résultat affectation 2018 - assainissement

n°11-2019
Affectation résultat affectation 2018

n°10-2019
Approbation compte administratif 2018 - assainiss.

n°9-2019
Approbation compte administratif 2018

n°8-2019
Approbation comptes gestion 2018 - assainissement

n°7-2019
Approbation comptes gestion 2018
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1er mars 2019

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n°6-2019
Attribution subvention aux associations

n°5-2019
Révision tarifs cantine
​ 

n°4-2019
Retrait de la délibération n°37-2018

n°3-2019
THD : convention d'occupation du domaine public

n°2-2019
Aménagement Foyer Magali : contrat Primagaz

n°1-2019
Aménagement Foyer Magali : modif. plan financement prévisionnel
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12 déc 2018

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n°37-2018
Travaux GEMAPI : fonds de concours
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30 nov 2018

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n°36-2018
Droit de préemption urbain : délégation au maire

n°35-2018
Examen Déclarations Intention Aliéner

n°34-2018
Budget principal : DM n°1

n°33-2018
Règlement des cimetières

n°32-2018
Aménagement forestier forêt sectionnale

n°31-2018
Projet photovoltaïque sur les bâtiments communaux

n°30-2018
CLECT : approbation rapport 2018
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12 oct 2018

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n°29-2018
Service de remplacement CGA : adhésion

n°28-2018
​Renouvellement convention déversement hameau des Genêts

n°27-2018
​Gestion compétence eau et assainissement

n°26-2018
​Approbation des statuts de la Communauté de cnes
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6 juillet 2018

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n°25-2018
​Rapport prix et qualité assainissement 2017

n°24-2018
​​Modification tableau des emplois

n°23-2018
​Modification tableau des emplois
​
​
n°22-2018
​Trésorerie Belmont s/R : délibération contre le projet de rattachement au centre de St Affrique
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12 avril 2018

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n°20-2018
​Emploi d'un délégué à la protection des données

n°19-2018
​Délégation des autorisations d'urbanisme

n°18-2018
​Attribution d'indemnités horaires pour travaux supp.

n°17-2018
​Instauration RIFSEEP ATSEM

n°16-2018
​Création emploi titulaire ATSEM 2è classe

n°15-2018
​Attribution de subventions 2018

n°14-2018
​Vote budget assainissement 2018

n°13-2018
​Vote budget général 2018

n°12-2018
​Taxes directes locales : vote taux imposition 2018

n°11-2018
​Budg. Ass : Affectation résult fonctionnement  2017

n°10-2018
​Budg. Gal : Affectation résult fonctionnement  2017

n°09-2018
​Budg. Assainissement : appro. cpt adm. 2017

n°08-2018
​Budg. Gal : Approbation compte adm. 2017

n°07-2018
Budg. Assainissement : appro. cpt gestion 2017

n°06-2018
​Budg. Gal : Approbation compte de gestion 2017
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2 mars 2018

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n°05-2018
​Participation financière au RASED

n°04-2018
​Sorties pédagogiques Ecole du Rougier : participation financière

n°03-2018
​Panneaux photovoltaïques : adhésion groupement commandes

n°02-2018
​Concessions funéraires : révision tarifs

n°01-2018
​Aménagement ancienne Eglise : acoustique
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Arrêté n° 3 : défense incendie

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11 décembre 2017

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n°50-2017
​DM n°3

n°49-2017
​Aveyron Ingénierie : Conventions de mission : assistance pour la réalisation du RPQS​

n°48-2017
​Grp assurance risques statutaires : adhésion contrat

​
n°47-2017
​SIAH : modification statuts

n°46-2017
​Foyer Magali : désignation d'un coordonnateur sécu.

n°45-2017
​Foyer Magali : avenant n°1 maîtrise d'oeuvre
​
n°44-2017
​Foyer Magali : déclaration sous-traitance

n°43-2017
Foyer Magali : AVAP et Plan de financement prévisionnel
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30 octobre 2017

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n°42-2017
Adoption Rapport service public assainissement 

n°41-2017
DM n°2

n°40-2017
Coupure de l'éclairage public

n°39-2017
Cantine scolaire : ajout tarif

n°38-2017
Subvention exceptionnelle Syndicat des chasseurs

n°37-2017
Adoption rapport CLECT

n°36-2017
CC Monts Rance Rougiers : ajout compétences

​n°35-2017
Déclassement voie communale

​
n°34-2017
Zéro photo : plans d'action et de financement
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8 septembre 2017

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n°33-2017
Instauration du RIFSEEP / adjoints techniques

n°32-2017
Désignation d'un délégué à Aveyron Culture

n°31-2017
Vente de récolte

n°30-2017
Service technique : cession de véhicule

n°29-2017
Subvention Erasmus +

n°28-2017
Création d'une voie de liaison à Briols : choix ets
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22 juin 2017

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n°27-2017
Instauration du RIFSEEP

n°26-2017
Budget général : DM n°1

n°25-2017
Gestion cimetière : proposition achat logiciel

n°24-2017
Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée

n°23-2017
Indemnité fonction des élus : adaptation réglementaire

​​​​
n°22-2017
Engagement démarche "zéro phyto"

​​​​​​​​
n°21-2017
Adhésion groupement de commande "informatique"

​​​​​​​​n°20-2017
Adhésion groupement de commande "énergie"

​​​​​​​​
n°19-2017
Inscription d'itinéraires au PDIPR

​​​​​​​​​
n°18-2017
Intégration chemin d'exploitation dans réseau chemins ruraux.
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Arrêtés

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13 avril 2017

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​​​​​​​​n°17-2017
Contrat assurance risques statutaires

n°16-2017
CLET : désignation délégué suppléant

​​​​​​​​
n°15-2017
Assainiss : durée amortiss. mat. électromécanique

n°14-2017
Séjour péda. Ecole du Rougier : participation

n°13-2017
Attribution subventions associations 2017

n°12-2017
Vote BP budget assainissement 2017
​​​​

n°11-2017
Vote BP budget général 2017
​
n°10-2017
Vote taux imposition taxes locales directes 2017

n°9-2017
Affectation résultat 2016 - budget assainissement

n°8-2017
Affectation résultat 2016 - budget général 

n°7-2017
Approbation compte assainissement 2016

n°6-2017
Approbation compte administratif 2016

n°5-2017
Approbation budget CCAS 2016

​
n°4-2017
Approbation budget assainissement 2016

​
n°3-2017
Approbation comptes - BP 2016
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10 février 2017

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n°2-2017
Voie de liaison à Briols : acquisitions foncières
​

n°1-2017
Instruction ADS : mise à dispo des services de l'Etat
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12 décembre 2016 

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n°43-2016
DM budget

​
n°42-2016
Création voie liaison Briols

n°41-2016
Ecomusée Montaigut : Fonds concours

n°40-2016
Assainissement Briols : emprunt

n°39-2016
Création / Suppression emploi

​
n°38-2016
Gouvernance CC « Monts, Rance et Rougiers »
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10 novembre 2016
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n°37-2016
DM n°3 budget général et DM n°2 assainissement

​
n°36-2016
Adhésion ENT
​
n°35-2016
Inscription itinéraires au PDIPR

​
n°34-2016
Intégration chemins d'exploitation

​
n°33-2016
Retrait délib n° 29

​
n°32-2016
Avis projet SCoT
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nov16-n-35inscriptionpdipr.pdf
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nov16-n-34cheminsexploitation.pdf
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nov16-n-33retraitdelibn-29.pdf
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nov16-n-32avisprojetscotarrete.pdf
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26 juillet 2016
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n°31-2016
Défense maternités et hôpitaux sud-Aveyron

n°30-2016
Budgets général et assainissement : DM

n°29-2016
Cté Cne RC : participation financière exceptionnelle

n°28-2016
Lou Recantou : attribution de subvention

n°27-2016
Vente parcelles département Aveyron 

n°26-2016
Assainissement Briols : signature marché
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juil16-n-30dm.pdf
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juil16-n-29particiaptionfinanciere.pdf
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juil16-n-28subvlourecantou.pdf
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juil16-n-27acqparcellesdpt.pdf
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Arrêtés​
20 - Fête votive : circu et stationnement.pdf
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19 - Festivités Briols : circu et stationnement.pdf
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13 - Rue Solier : création zone pietonne.pdf
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16 juin 2016
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n°25-2016
Budget général : décision modificative 1

n°24-2016
Assainissement de Briols 

​
n°23-2016
Communauté de communes : Avis projet de périmètre 
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juin16-n-23projetperimetre.pdf
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Arrêtés

11 Vente déballage APE.pdf
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10 Poursuite exploitation Foyer Magali.pdf
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15 avril 2016

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n°22-2016
Renouvellement bail M. BLANC

n°21-2016
Modification horaire d'un emploi

n°20-2016
Transfert de propriété d'un bien de section (Briols)
​

n°19-2016
Transfert de propriété d'un bien de section (Briols)

n°18-2016
Budget primitif assainissement 2016

n°17-2016
Budget primitif général 2016

n°16-2016
Ecole Rougier : Participation fin. séjour péda

n°15-2016
Attribution subventions

n°14-2016
Taux d'imposition 2016 taxes directes locales

n°13-2016
Affectation résultat 2015- CCAS
​

n°12-2016
Affectation résultat 2015- assainissement

n°11-2016
Affectation résultat 2015- budget général

n°10-2016
Approbation compte adm 2015- Assainissement

​
n°9-2016
Approbation compte adm 2015- Assainissement

n°8-2016
Approbation compte administratif 2015 Commune 

n°7-2016
Approbation comptes gestion 2015 - CCAS
​

n°6-2016
Approbation comptes gestion 2015- Assainissement

n°5-2016
Approbation comptes gestion 2015 - BP
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​19 février 2016

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n°4-2016
Assainissement Brions : choix Maître oeuvre

n°3-2016
Subvention fédération de chasse

n°2-2016
Cession foncière "Les Combarelles"

n°1-2016
Transaction foncière "Foyer des jeunes"
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4 décembre 2015
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n°47-2015
​DM n°3 budget général
​

n°46-2015
​Télétransmission actes budgétaires

n°45-2015
​Attribution d'une subvention

n°44-2015
​Dissolution CCAS
​
n°43-2015
​Recensement : création d'emploi

​n°42-2015
​Avis SDCI
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Arrêtés
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​16 octobre 2015
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n°41-2015
​
Déclassement voie communale ; projet cession

n°40-2015
​Subvention syndicat des chasseurs

n°39-2015
​Régie recette garderie : motif. mode encaissement

n°38-2015
​Garderie : adhésion au centre de rems. CESU

n°37-2015
​
Décision modificative budgétaire n°2

n°36-2015
Projet d'éclairage public Verrières / Projet MOD

n°35-2015
​Dissimulation réseaux Verrières
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Arrêtés
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23 juillet 2015
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n°34-2015
Rétrocession concession

n°33-2015
Budget général : DM1

n°32-2015
Opposition au transfert de compétences 

n°31-2015
Travaux Verrières : plan de financement

n°30-2015
Marché assainissement Verrières


Enquête déclassement La Croux

Arrêté n°17-2015
Autorisation Occupation du Domaine public

Arrêté n°16-2015
Autorisation Occupation du Domaine public
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2 juin 2015
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n°29-2015
Avis demande d'enregistrement SAS Cros

n°28-2015
Ouverture ligne de trésorerie

n°27-2015
Déclassement voie communale

n°26-2015
Retrait délib. 7/2015



Arrêté n°4
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10 avril 2015
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n°25-2015
Attribution subventions aux associations.

n°24-2015
Projet acquisition foncière.

n°23-2015
Travaux Eglise Verrières : demandes subventions.

n°22-2015
Création et suppression emploi - modification horaire.

n°21-2015
Taux de promotion pour les avancements de grade.

n°20-2015
PEDT.

n°19-2015
Station d'épuration : fixation durée d'amortissement.

n°18-2015
Vote budget primitif assainissement 2015.

n°17-2015
Vote budget primitif assainissement 2015.

n°16-2015
Vote budget primitif général 2015.

n°15-2015
Vote taux imposition taxe directe locale.

n°14-2015
Affectation résultat fonct. CCAS 2014.

n°13-2015
Affectation résultat fonct. assainissement 2014.

n°12-2015
Affectation résultat fonctionnement 2014.

n°11-2015
Approbation compte adm. CCAS 2014.



n°10-2015
Approbation compte adm. assainissement 2014.

n°9-2015
Approbation compte administratif 2014.

n°8-2015

Approbation comptes de gestion 2014.


Arrêté n° 3


Arrêté n°2
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27 février 2015

n°7-2015
Lancement enquête publique en vue déclassement.

n°6-2015
Adhésion groupement achat électricité.

n°5-2015
Délégation de fonctions.

n°4-2015
Travaux église Verrières : demande subvention.

n°3-2015
Prise en charge dépenses d'investissement.

n°2-2015
Constitution d'une agence départementale.


n°1-2015
Modification statutaire Communauté de communes.
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19 novembre 2014
n°56-2014
Préemption parcelle C5.

n°55-2014
Participation financière à la classe découverte.

n°54-2014
Modification statutaire SIEDA.

n°53-2014
Remboursement frais déplacement du personnel.

n°52-2014
Désignation d'un correspondant sécurité routière.

n°51-2014
Vente de récolte.

n°50-2014
Taxe d'aménagement.
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26 septembre 2014

n°49-2014
Délégation de fonctions.

n°48-2014
Décision modificative budgétaire n°2.

n°47-2014
Réattribution des lots des biens de la section à Verrières.

n°46-2014
Création d'un emploi.
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24 juillet 2014

n°45-2014
Attribution d'une subvention à SOS ESPOIR.

n°44-2014
Tarif redevance d'occupation du domaine public.

n°43-2014
Modification du temps de travail.


n°42-2014
Modification du temps de travail.

n°41-2014
Décision modificative budgétaire.

n°40-2014
Avenant au marché de travaux (RD 104).

n°39-2014
Attribution d'indemnités au receveur municipal.

n°38-2014
Transfert de la compétence "Communication numérique"

n°37-2014
Désignation d'un délégué au CNAS.

Arrêté n°22/2014.


Arrêté n°21/2014.


Arrêté n°20/2014.


Arrêté n°19/2014.


Arrêté n°18/2014.



Arrêté n°17/2014.


Arrêté n°16/2014.



Arrêté n°15/2014.


Arrêté n°14/2014.


Arrêté n°13/2014.
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22 avril 2014


n°36 - 2014
Subventions.

n°35 - 2014
Coeur de village.

n°34 - 2014
Ouverture d'une ligne de trésorerie.

n°33 - 2014
Adhésion CNAS.

n°32 - 2014
Vote du budget primitif CCAS.

n°31 - 2014
Assainissement.

n°30 - 2014
Vote du budget primitif de la commune.

n°29 - 2014
Taux d'imposition 2014.


n°28 - 2014
Approbation des comptes de gestion 2013.

n°27-2014
Affectation résultat CCAS.

n°26-2014
Affectation résultat Assainissement.

n°25-2014
Affectation résultat CNE.

n° 24-2014
C.A. CCASS.

n°23-2014
C.A. Assainissement.

n°22-2014
C.A. commune.

n°21-2014
Aménagement d'un skate park.

n°20-2014
Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de la commune.

n°19-2014
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - un accroissement temporaire d’activité. 

n°18-2014
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - accroissement saisonnier d’activité. 


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09 avril 2014

     
n°17 - 2014
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.

n°16 - 2014
Indemnité de fonction du maire et des adjoints.

n°15 - 2014
Commission communale des impôts directs.

n° 14 - 2014
Commission d'appel d'offres.


n° 13 - 2014
Nombre du conseil du CCAS

n° 12 - 2014
Délégués du SMICA


n° 11 - 2014
Correspondant défense

n° 10 - 2014
Désignation des délégués auprès du Parc
Naturel Régional des Grands Causses


n°9 - 2014
Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique des Vallées de la Sorgues et du Dourdou.

n°8 - 2014
Désignation des délégués auprès du S.I.A.E.P. des Rives du Tarn.

n°7 - 2014
Désignation des délégués auprès du Syndicat
Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron– SIEDA


n°6 - 2014
Election des adjoints


n°5 - 2014
Election du Maire

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13 Mars 2014


06 Mars 2014
A.R. n°4.


A.R. n°3. 
mars14-n04c.scu.normand.pdf
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21 février 2014

n° 03 - 2014
Dégrèvement taxe assainissement



A.R. n°02


n° 02 - 2014
Carte cantonale


n° 01 - 2014
Cession n° 55 - 2013alette
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27 janvier 2014

29 novembre2013


A.R. n° 01 - 2014




n° 58 - 2013

Rétrocession SAFALT.

n° 57 - 2013
Echange multilatéral.
n° 56 - 2013
Vente Valette.
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n° 55 - 2013
Litige domaine public Verrières
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29 novembre 2013

n° 54 - 2013

Contrat d'assurance des risques statutaires
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29 novembre 2013

n° 53 - 2013

Décision modificative n° 3 du budget général et n° 2 du budget assainissement
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29 novembre 2013

n° 52 - 2013

Attribution d'une subvention à l'Association Pétanque Montlauraise et au Football Club Montlaurais
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29 novembre 2013

n° 51 - 2013

Participation financière au séjour de l'école du Rougier

n° 50 - 2013

Projet d'aménagement d'un Skate Park
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nov13-n50maitroeuvreskatpark.pdf
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29 novembre 2013

n° 49 - 2013

Cession Valette Thérèse / Commune de Montlaur
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27 septembre 2013

n° 48 - 2013

Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles
sept13-n48classevoiriecommunale.pdf
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14 octobre 2013

Arrêté n° 21 - 2013

Déversement des eaux usées Hameau des Genêts
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03 octobre 2013

Arrêté n° 20 - 2013

Route départementale n° 104. Arrêté temporaire pour travaux avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération).
sept13-n20_dviation_rd_104.pdf
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27 septembre 2013

n° 47 - 2013

Décision modificative n° 2.
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27 septembre 2013

n° 46 - 2013

Attribution d'une subvention à SOS ESPOIRS.
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27 septembre 2013

n° 45 - 2013

Dénomination des voies et places.
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27 septembre 2013

n° 44 - 2013

Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles.
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27 septembre 2013

n° 43 - 2013

Attribution d'une subvention au Comité Départemental Motocycliste 12.
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27 septembre 2013

n° 42 - 2013
Transactions immobilières avec l'association St Charles.
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28 août 2013

Ar n° 19/2013

Permission voirie
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27 juillet 2013

Ar n° 18/2013

PPRI
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28 juin 2013

Ar n° 17/2013

Vente déballage
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26 juin 2013

Ar n° 16/2013

Leçons de Tennis
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19 juin 2013

Ar n° 15/2013

Circulation Briols
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31 mai 2013

n° 41 - 2013

Donation à la commune par l'ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROSEZ et l'ASSOCATION SAINT CHARLES
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31 mai 2013

n° 40 - 2013

Régularisation cadastrale : commune de Montlaur / Consorts Portéra.
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19 juin 2013

Ar n° 14/2013

Stationnement Briols
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19 juin 2013

Ar n° 13/2013

Tournoi de Tennis
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06 juin 2013

Ar n°12/2013

Leçons de tennis.
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31 mai 2013

n° 39 - 2013

Acquisition de l’ancienne église et de l’ancien
couvent.

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31 mai 2013

n° 38 - 2013

Décision modificative n°1 : Budget Assainissement et Budget Général.

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31 mai 2013

n° 37 - 2013

Projet de déplacement à Paris.

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31 mai 2013

n° 35 - 2013

Création d’emploi (adjoint technique 2ème classe non titulaire) à la garderie périscolaire.

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31 mai 2013

n° 34 - 2013

Contrats d’Assurance des Risques Statutaires.

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31 mai 2013

n° 33 - 2013

Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves (A.P.E.) de Montlaur.

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31 mai 2013

n° 32 - 2013

Marché public : Aménagement de la R.D. 104 en traverse
 

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12 avril 2013

n° 30 - 2013

Renouvellement du bail à M. Blanc Emile
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12 avril 2013

n° 29 - 2013

Chemin des jardins : régulation de la largeur de l'emprise
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12 avril 2013

n° 28 - 2013

Vote du budget primitif - CCAF 2013
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12 avril 2013

n° 27 - 2013

Assainissement
 

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12 avril 2013

n° 26 - 2013

Vote du budget primitif de la commune - Exercice 2013
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12 avril 2013

n° 25 - 2013

Vote des taux d'imposition 2013
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12 avril 2013

n° 24 - 2013

Aménagement de la R.D. 104
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22 mars 2013

n° 23 - 2013

Création d'un vestiaire d'arbitre et d'un local de stockage matériel de foot.
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22 mars 2013

n° 22 - 2013

Ouverture d'une ligne de trésorerie
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22 mars 2013

n° 21 - 2013

Programme assainissement : réalisation d'un emprunt
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22 mars 2013

n° 20 - 2013

Elargissement d'un chemin à Verrières :
acquisition foncière
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22 mars 2013

n° 19 - 2013

Acquisition de la Jasse du Mas de Claux
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22 mars 2013

n° 18 - 2013

Participation financière au séjour de l'école du Rougier
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22 mars 2013

treee

n° 17 - 2013

Modification statutaire du Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de l'Aveyron - SIEDA
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22 mars 2013

trre

n° 16 - 2013

Réforme des rythmes scolaires
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22 mars 2013

.

n° 15 - 2013

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012 - CCAS
15_mars13_n15affectat.rsultat.ccas_.pdf
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22 mars 2013

n° 14 - 2013

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
mars13n14affectat_rsultatassainissemt.pdf
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22 mars 2013

n° 13 - 2013

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
mars13n13affectatrsultatccne.pdf
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22 mars 2013

n° 12 - 2013

Approbation des comptes de gestion 2012 (commune, assainissement, zone artisanale, CCAS)
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22 mars 2013

n° 11 - 2013

Approbation du compte administratif 2012 - CCAS
mars13n11ccas.pdf
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22 mars 2013

n° 10 -2013

Approbation du compte administratif 2012 M 49 - Assainissement
mars13n10caassainissement.pdf
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22 mars 2013

n° 09-2013

Approbation du compte administratif 2012 de la commune
mars13n9cacommune.pdf
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1° février 2013

.

n° 08-2013

Acquisition foncière : stade municipal.
fv13n08acquisitfoncstade.pdf
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1° février 2013

n° 07-2013

Acquisition foncière
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1° février 2013

n° 06-2013

Création d'un emploi (adjoint technique 2° classe)
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1° février 2013

n° 05-2013

Mise en place de la redevance d'assainissement et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif
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1° février 2013

n° 04-2013

Convention de déversement du Hameau des Genêts
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1° février 2013

n° 03-2013

Zonage d'assainissement
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1° février 2013

n° 02-2013

Plan de financement des travaux pour l'assainissement
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1° février 2013

n° 01-2013

Signature du marché de travaux pour l'assainissement
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14 décembre 2012









23 octobre 2012


12 octobre 2012


28 septembre 2012
























29  juillet 2012


27  juillet 2012



26 juillet 2012






















15 juin 2012


























14 juin 2012


13 juin 2012






 04 mai 2012

n°56-2012 - Télétransmission des actes règlementaires


n°55-2012 -
Transfert de compétence Schéma de Cohérence Territoriale
(SCoT) au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands Causses


n°54-
2012 - Installation d’un cabinet d’infirmières


n°18/2012 -
Demande de fermeture temporaire de la rue du Barry



n°17/2012 - Autorisation d’installer un échafaudage



n°53-2012 - Acquisition de la parcelle F 201« La Grave »


 
n°52-2012 - Acquisition de la jasse du Mas de Claux


n°
51-2012 - Décision modificative n° 2



n°50
-2012 - Acquisition de la jasse du Mas de Claux


n° 4
9-2012 - Dispositif« Un Territoire, un Projet, une Enveloppe



n°48-2012 - Acquisition de la parcelle F 201« La Grave »


n°47
-2012 - Régularisation du chemin communal à Boutavy



n°45-2012 - Création d'emploi : adjoint administratif principal 1ère classe


n°44-2012 - Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade.



 n°43-2012 - Extention du périmètre du droit de préemption


n°42-2012 - Alimentation en eau.



n°41-2012 - Donation Fartynski.


n°40-2012 - Acquisition foncière : stade municipal.



ARRÊTE N° 12/2012 - Permanent d’interdiction de stationnement à Moulin Neuf.


ARRÊTE N° 16/2012 - Portant permission de voirie


ARRÊTE N° 15/2012 - Vente au déballage



n° 39-2012 - Chemin des jardins



n° 38-2012 - Approbation du dossier loi sur l’eau


n° 37-2012 - Décision modificative n° 1 du budget de la commune



n° 36-2012 - Avenant n° 1 au marché de travaux « Aménagement de la R.D. 101 en traverse de Montlaur – Phase 2


n° 35-2012 - Décision modificative n° 1 du budget de la commune


Création d’emploi (adjoint technique 2ème classe non titulaire) à la garderie périscolaire

Délibération n° 33-2012 : Enquête publique relative au Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du bassin « Dourdou de Camarès


ARRÊTE N° 11 2012 - La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits le samedi 21 juillet 2012 de 17 heures à minuit dans le village de Briols

ARRÊTE n° 14/2012 - Occupation du domaine publicDélibération



ARRÊTE N° 13/2012 - PORTANT PERMISSION DE VOIRIE


n° 34-2012 :L oyer de terrain



Délibération n°32-2012 - Attribution d'une subvention à l'AAPPM

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09 mars 2012 Vente de jardinsConsulter
09 mars 2012 Participation financière au séjour de l’école du RougierConsulter
09 mars 2012 Modification du périmètre du droit de préemptionConsulter
09 mars 2012 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011Consulter
09 mars 2012 AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2011Consulter
09 mars 2012 Approbation du compte administratif 2011 – Zone ArtisanaleConsulter
09 mars 2012 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011Consulter
09 mars 2012 Approbation des comptes de gestion 2011 (commune, assainissement, zone artisanale, CCAS)Consulter
09 mars 2012 Approbation du compte administratif 2011 – C.C.A.SConsulter
09 mars 2012 Approbation du compte administratif 2011 M49-AssainissementConsulter
09 mars 2012 Approbation du compte administratif 2011de la communeConsulter
09 mars 2012 Travaux de réparation de la toiture de l’église de Briols : plan de financementConsulter
09 mars 2012 Approbation de la carte communaleConsulter
03 février 2012 Délibération n° 07 12 - Echange foncierConsulter
09 mars 2012 ARRÊTE N° 02 12 - Travaux de réfection de toiture, propriété de M. CADENET Serge, rue de l’Industrie à MontlaurConsulter
03 février 2012 Fixation nouveau loyer – logement 1er étage, gaucheConsulter
03 février 2012 Achat foncier / Les MontagnettesConsulter
03 février 2012 Modification des statuts de la Communauté de communes du Rougier de Camarès suite à l’adhésion des communes d’Arnac sur Dourdou et Peux et CouffouleuxConsulter
03 février 2012 Contrat d’assurance des risques statutairesConsulter
03 février 2012 Vente des jardinsConsulter
03 février 2012 Station d’épuration : Choix du maître d’œuvre, calendrier, budget prévisionnelConsulter
03 février 2012 Alimentation en électricité terrain de moto-cross : participation à verser au SIEDA - Ouverture de créditsConsulter
02 février 2012 ARRÊTE N° 01/2012 - Vente au déballage SOS EspoirConsulter
19 décembre 2011 ARRÊTE n° 23 / 2011 - Disponibilité de Myriam GayraudConsulter
06 décembre 2011 ARRÊTE N° 22/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf)Consulter
09 novembre 2011 ARRÊTE n° 21/ 2011 - Travaux chez Mr Menras MichelConsulter
21 octobre 2011 Attributions de subventions aux associationsConsulter
21 octobre 2011 Chemin des jardinsConsulter
21 octobre 2011 Berges de rivièreConsulter
21 octobre 2011 SIAEP Rives du Tarn : Retrait de la commune de Saint-AffriqueConsulter
21 octobre 2011 Aménagement de la route départementale n° 999 en traverse de Moulin Neuf : Convention Conseil Général/CommuneConsulter
03 novembre 2011 ARRÊTE N° 20/2011 - Autorisation d’installer un échafaudage Calade Mas de GalyConsulter
01 janvier 1970 ARRÊTE n° 19/2011 - Permis de détention de chien dangereuxConsulter
05 octobre 2011 ARRÊTE n° 18/2011 - Prescription de l’enquête publique sur le projet de révision de la carte communale de la commune de MontlaurConsulter
09 septembre 2011 ARRÊTE n° 14/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération)Consulter
10 juin 2011 Vente de récoleConsulter
10 juin 2011 Attribution d’une subvention à l’Amicale Pétanque MontlauraiseConsulter
10 juin 2011 Garderie périscolaire municipale : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter
10 juin 2011 Aménagement de la R.D. 101 en traverse – 2ème phase : désignation d’un coordonnateur S.P.S. de niveau 2Consulter
10 juin 2011 Projet de révision de la carte communaleConsulter
10 juin 2011 Réalisation de l’assainissement pour le bourg de MontlaurConsulter
10 juin 2011 Alimentation en électricité terrain de Moto Cross à Bellune – participation à verser au S.I.E.D.A.Consulter
30 septembre 2011 ARRÊTE N° 17/2011 - Mise en place d'un échaffaudage sur la voie publique à BoutavyConsulter
29 septembre 2011 ARRÊTE N° 16/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf)Consulter
14 septembre 2011 ARRÊTE N° 15/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération)Consulter
28 juillet 2011 ARRÊTE N° 13/2011 - Règlementation accès du terrain de tennis de MontlaurConsulter
29 juin 2011 ARRÊTE N° 12/2011 - Réglementation circulation « aire du seigneur », « rue du seigneur » - commune de MontlaurConsulter
22 juin 2011 ARRÊTE N° 11/2011 - Réglementation de la circulation – Chemin d’exploitation n° 24Consulter
20 juin 2011 ARRÊTE N° 10/2011 - Circulation et stationnement dans le village de Briols le 16 juillet 2011Consulter
10 mai 2011 ARRÊTE N° 09/2011 - Temps partiel de droit pour élever un enfant de M. Claude Alinat, adjoint technique 2ème classeConsulter
09 mai 2011 ARRÊTE N° 08/2011 - ARRETE DE MISE CONGE DE PATERNITEConsulter
10 juin 2011 Attribution de subventions aux associationsConsulter
10 juin 2011 Marché R.D. 101 en traverseConsulter
19 avril 2011 ARRÊTE n° 07-2011 - Poursuite exploitation Foyer MagaliConsulter
08 avril 2011 ARRÊTE n° 06-2011 - Vente au déballageConsulter
30 mars 2011 ARRÊTE n° 05-2011 - Cours de TennisConsulter
30 mars 2011 ARRÊTE n° 04-2011 - Tournoi de tennis juinConsulter
15 avril 2011 Clôture du budget "Zone artisanale"Consulter
04 mars 2011 Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2011Consulter
04 mars 2011 Séjours de l’école du Rougier – participation financièreConsulter
04 mars 2011 Validation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)Consulter
04 mars 2011 Projet aménagement en traverse –R.D. 101 - 2èmetranche : Approbation du plan de financement et choix du maître d’œuvreConsulter
04 mars 2011 Convention pêcheConsulter
04 mars 2011 Révision de la carte communaleConsulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 101Consulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : acquisition partie de la parcelle F 1067Consulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 100Consulter
10 décembre 2010 Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La CrouxConsulter
10 décembre 2010 Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La CrouxConsulter
10 décembre 2010 Contrats d’assurance des risques statutairesConsulter
17 septembre 2010 Classement dans le domaine public communal de diverses parcellesConsulter
17 septembre 2010 Attribution d’une subventionConsulter
17 septembre 2010 Périmètre SCOT en Sud AveyronConsulter
17 septembre 2010 Projet de révision de la carte communaleConsulter
17 septembre 2010 Circuit de Moto crossConsulter
17 septembre 2010 Maîtrise d’œuvre « Assainissement »Consulter
17 septembre 2010 Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2010Consulter
17 septembre 2010 Création de deux chemins de desserte : mise à l’enquête publiqueConsulter
17 septembre 2010 Droit de préemption au PyConsulter
17 septembre 2010 Classement de deux chemins de desserte dans la voirie communale.Consulter
17 septembre 2010 Contrats d’assurance des risques statutairesConsulter
11 juin 2010 Litige M. Burtillet - couvreurConsulter
11 juin 2010 Vente de récolteConsulter
11 juin 2010 Versement de subventionsConsulter
11 juin 2010 Séjours Ecole du Rougier – Participation financièreConsulter
11 juin 2010 Recrutement d’un agent saisonnierConsulter
11 juin 2010 Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter
11 juin 2010 Eglise de Briols : Travaux de consolidationConsulter
11 juin 2010 Ouverture d’un emploi sous contrat d’apprentissageConsulter
11 juin 2010 Demande d’adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des Rives du Tarn de la commune de Balaguier/RanceConsulter
19 mai 2010 Autorisation de voirie – AlignementConsulter
09 avril 2010 Extension du périmètre du droit de préemptionConsulter
09 avril 2010 Approbation des statuts du SIAH Sorgues DourdouConsulter
09 avril 2010 Acquisitions foncièresConsulter
09 avril 2010 Modification statutaire du SIEDAConsulter
09 avril 2010 Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de la communeConsulter
09 avril 2010 Versement de subventions : Opération façadesConsulter
12 mars 2010 Vente du lot n° 1 à la zone artisanale « Le Callepo »Consulter
12 mars 2010 Classes découvertes école de Montlaur – Participation financièreConsulter
12 mars 2010 Mise en place d’un parcours de pêcheConsulter
12 mars 2010 Fixation des tarifs de locationConsulter
12 mars 2010 Versement d’indemnitéConsulter
12 mars 2010 Versement d’indemnitéConsulter
12 mars 2010 Contrat de rivièreConsulter
12 mars 2010 Dissolution du Syndicat du Pays St-AffricainConsulter
26 janvier 2010 Permis de détention chienConsulter
05 juin 2009 Vente du lot n° 2 à la Zone Artisanale « Le Callepo »Consulter
27 mars 2009 Contrats d’Assurance des Risques StatutairesConsulter
27 février 2009 Gestion et valorisation des rougiers de Montlaur dans le cadre des Espaces naturels sensiblesConsulter
27 février 2009 Base Elèves 1er degréConsulter
27 février 2009 Transfert de la compétence « Assainissement Non Collectif » au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands CaussesConsulter
18 décembre 2009 Marché de travaux : agrandissement de la cuisine de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
18 décembre 2009 Extension du périmètre du droit de préemptionConsulter
05 juin 2009 Zone ArtisanaleConsulter
05 juin 2009 Séjour école de Montlaur : participation financièreConsulter
05 juin 2009 Garderie périsolaire : Recrutement d'un agent non titulaire à temps completConsulter
02 octobre 2009 Vente : Joliot Chantal - Hall Colette / CommuneConsulter
02 octobre 2009 Versement d'une subvention : Les Raquettes MontlauraisesConsulter
02 octobre 2009 Versement d'une subvention : opération façadesConsulter
02 octobre 2009 Eglise de BriolsConsulter
02 octobre 2009 Donation de terrainConsulter
12 décembre 2008 Attribution d’indemnités au receveur municipalConsulter
12 décembre 2008 Programme sur le photovoltaïqueConsulter
12 décembre 2008 Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
12 décembre 2008 Alimentation en électricité maison de Monsieur VALAT David, Participation à verser au S.I.E.D.AConsulter
12 décembre 2008 Alimentation en électricité parcelle Chemin des Cardaillous, Participation à verser au S.I.E.D.AConsulter
12 décembre 2008 Vente Mme GALVADA Henriette/CommuneConsulter
13 novembre 2008 Autorisation d’installer un échafaudageConsulter
20 octobre 2008 Réglementation de la circulation en raison des travaux d’enfouissement des réseauxConsulter
26 septembre 2008 Affaire Barbe/FournierConsulter
26 septembre 2008 D.M. N° 2Consulter
26 septembre 2008 Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
26 septembre 2008 Versement de subventionsConsulter
26 septembre 2008 Zone Artisanale « Le Callepo »Consulter
11 juillet 2008 Organisation d'un vide grenier à BriolsConsulter
09 juillet 2008 Renouvellement du congé parental de Mme Joëlle CADENETConsulter
09 juillet 2008 Interdiction de stationnement des véhiculesConsulter
09 juillet 2008 Interdiction de stationnement des véhicules à BriolsConsulter
08 juillet 2008 Interdictions d'épandages de fumier ou de purin sur la commune de MontlaurConsulter
27 juin 2008 Epandage de fumierConsulter
17 juin 2008 Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter

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