29 septembre 2020.
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10 juillet 2020. |
n°50-2020
Sénatoriales-Elections des délégués et de leurs suppléants. |
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29 juin 2020.
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n°49-2020
Indemnisation des dégâts aux cultures suite aux travaux de l'assainissement de Moulin Neuf. n°48-2020 Election des membres de la commission des appel d'offres. n°47-2020 Proposition de retrait de la délibération n°31-2020 du 04 juin 2020; désignation des membres de la commission d'appel d'offres. n°46-2020 Dénomination des voies et places de Verrières. n°45-2020 Vote du budget primitif général de la commune -exercice 2020. n°44-2020 Vote du budget primitif - service assainissement -exercice 2020. n°43-2020 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020. n°42-2020 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 - budget général de la commune. n°41-2020 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 - budget service d'assinissement. |
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04 juin 2020.
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n°40-2020
Création d'un passage au Moulin-neuf - transactions foncières entre la commune/BERNARD Louis/Consorts LASSERE. n°39-2020 Participation à verser au S.I.E.D.A. n°38-2020 Projet de convention entre l'A.S.A. du canal et la commune de Montlaur. n°37-2020 Aveyron ingénierie : Convention de mission : diagnostic et suivie des systèmes d'assainissement collectif de Montlaur-bourg, Briols et Verrières. n°36-2020 Remboursement des frais de déplacement du personnel communal. n°35-2020 Attribution des heures supplémentaires et complémentaires aux agents de la commune. n°34-2020 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité. n°33-2020 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité. n°32-2020 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement. n°31-2020 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. n°30-2020 Commission communale des impôts directs. n°29-2020 Constitution des commissions municipales. n°28-2020 Comité de pilotage PLUI Désignation des représentants de Montlaur. n°27-2020 Désignation d'un(e) correspondant(e) défense. n°26-2020 Désignation d'un(e) délégué(e) suppléant(e) à la commission locale d'évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.). n°25-2020 Désignation d'un(e) délégué(e) à Aveyron Culture-Mission Départementale. n°24-2020 Désignation d'un délégué auprès du C.N.A.S. n°23-2020 Désignation du représentant au sein de l'Agence Départementale Aveyron Ingénérie n°22-2020 Désignation d'un(e) délégué(e) auprès du syndicat du S.M.I.C.A. n°21-2020 Désignation des délégué(e)s auprès du S.I.A.E.P. des Rives du Tarn. n°20-2020 Désignation des délégués auprès du P.N.R des Grands Causses. n°19-2020 Désignation des délégués auprès du S.I.E.D.A. |
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25 mai 2020
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n°18-2020
Indemnité de fonction des élus. n°17-2020 Délégation de fonctions. n°16-2020 Election des adjoints. n°15-2020 Détermination du nombre d'adjoints au Maire. n°14-2020 Election du maire. |
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4 mars 2020
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n°13-2020
AAPPMA : attribution subvention n°12-2020 Ecole du Rougier : participation fin. séjour pédagogique n°11-2020 Approbation compte administratif 2019 - assain. n°10-2020 Approbation compte administratif 2019 n°9-2020 Approbation compte gestion 2019 - assain. n°8-2020 Approbation compte de gestion 2019 |
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24 janvier 2020
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n°7-2020
PLUi : désignation des représentants au COPIL n°6-2020 Dénominations voies et places (Briols et Verrières) n°5-2020 Modification Rapport Prix et Qualité Assainissement n°4-2020 Foyer Magali : tarifs de location n°3-2020 Personnel : Modification plafonds IFSE n°2-2020 Multiservices : désignation bureau contrôle n°1-2020 Multiservices : opération et plan de financement |
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12 novembre 2019
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n°33-2019
Attribution de subventions n°32-2019 Budget général : DM n°1 n°31-2019 Approbation rapport CLECT 2018 n°30-2019 Retrait de la délibération n°30/2018 n°29-2019 Plan bibliothèque école : signature de la convention n°28-2019 SIAEP : adhésion commune Pousthomy |
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11 septembre 2019
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n°27-2019
Révision tarif service assainissement n°26-2019 Assainissement collectif Moulin Neuf : signature marché n°25-2019 Aménagement forêt sectionale |
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22 juillet 2019
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n°24-2019
Adoption rapport assainissement 2018 n°23-2019 Modification horaire ATSEM n°22-2019 Désenclavement Prat del Mouli : cession Arvieu / cne |
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17 juin 2019
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n°21-2019
Echapées de la Maison du Peuple : convention n°20-2019 Ecole du Rougier : participation séjour pédagogique n°19-2019 Assainissement Moulin-Neuf : travaux et plan de fin. |
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12 avril 2019
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n°18-2019
Modification statuts Communauté de communes n°17-2019 Renouvellement bail M. Blanc n°16-2019 Attribution de subventions n°15-2019 Vote budget primitif 2019 - assainissement n°14-2019 Vote budget primitif 2019 n°13-2019 Vote taux imposition taxes locales 2019 n°12-2019 Affectation résultat affectation 2018 - assainissement n°11-2019 Affectation résultat affectation 2018 n°10-2019 Approbation compte administratif 2018 - assainiss. n°9-2019 Approbation compte administratif 2018 n°8-2019 Approbation comptes gestion 2018 - assainissement n°7-2019 Approbation comptes gestion 2018 |
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1er mars 2019
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n°6-2019
Attribution subvention aux associations n°5-2019 Révision tarifs cantine n°4-2019 Retrait de la délibération n°37-2018 n°3-2019 THD : convention d'occupation du domaine public n°2-2019 Aménagement Foyer Magali : contrat Primagaz n°1-2019 Aménagement Foyer Magali : modif. plan financement prévisionnel |
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12 déc 2018
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n°37-2018
Travaux GEMAPI : fonds de concours |
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30 nov 2018
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n°36-2018
Droit de préemption urbain : délégation au maire n°35-2018 Examen Déclarations Intention Aliéner n°34-2018 Budget principal : DM n°1 n°33-2018 Règlement des cimetières n°32-2018 Aménagement forestier forêt sectionnale n°31-2018 Projet photovoltaïque sur les bâtiments communaux n°30-2018 CLECT : approbation rapport 2018 |
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12 oct 2018
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n°29-2018
Service de remplacement CGA : adhésion n°28-2018 Renouvellement convention déversement hameau des Genêts n°27-2018 Gestion compétence eau et assainissement n°26-2018 Approbation des statuts de la Communauté de cnes |
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6 juillet 2018
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n°25-2018
Rapport prix et qualité assainissement 2017 n°24-2018 Modification tableau des emplois n°23-2018 Modification tableau des emplois n°22-2018 Trésorerie Belmont s/R : délibération contre le projet de rattachement au centre de St Affrique |
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| arrêté_n°09-18.pdf |
12 avril 2018
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n°20-2018 Emploi d'un délégué à la protection des données n°19-2018 Délégation des autorisations d'urbanisme n°18-2018 Attribution d'indemnités horaires pour travaux supp. n°17-2018 Instauration RIFSEEP ATSEM n°16-2018 Création emploi titulaire ATSEM 2è classe n°15-2018 Attribution de subventions 2018 n°14-2018 Vote budget assainissement 2018 n°13-2018 Vote budget général 2018 n°12-2018 Taxes directes locales : vote taux imposition 2018 n°11-2018 Budg. Ass : Affectation résult fonctionnement 2017 n°10-2018 Budg. Gal : Affectation résult fonctionnement 2017 n°09-2018 Budg. Assainissement : appro. cpt adm. 2017 n°08-2018 Budg. Gal : Approbation compte adm. 2017 n°07-2018 Budg. Assainissement : appro. cpt gestion 2017 n°06-2018 Budg. Gal : Approbation compte de gestion 2017 |
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2 mars 2018
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n°05-2018
Participation financière au RASED n°04-2018 Sorties pédagogiques Ecole du Rougier : participation financière n°03-2018 Panneaux photovoltaïques : adhésion groupement commandes n°02-2018 Concessions funéraires : révision tarifs n°01-2018 Aménagement ancienne Eglise : acoustique |
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Arrêté n° 3 : défense incendie
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11 décembre 2017
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n°50-2017
DM n°3 n°49-2017 Aveyron Ingénierie : Conventions de mission : assistance pour la réalisation du RPQS n°48-2017 Grp assurance risques statutaires : adhésion contrat n°47-2017 SIAH : modification statuts n°46-2017 Foyer Magali : désignation d'un coordonnateur sécu. n°45-2017 Foyer Magali : avenant n°1 maîtrise d'oeuvre n°44-2017 Foyer Magali : déclaration sous-traitance n°43-2017 Foyer Magali : AVAP et Plan de financement prévisionnel |
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30 octobre 2017
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n°42-2017
Adoption Rapport service public assainissement n°41-2017 DM n°2 n°40-2017 Coupure de l'éclairage public n°39-2017 Cantine scolaire : ajout tarif n°38-2017 Subvention exceptionnelle Syndicat des chasseurs n°37-2017 Adoption rapport CLECT n°36-2017 CC Monts Rance Rougiers : ajout compétences n°35-2017 Déclassement voie communale n°34-2017 Zéro photo : plans d'action et de financement |
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8 septembre 2017
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n°33-2017
Instauration du RIFSEEP / adjoints techniques n°32-2017 Désignation d'un délégué à Aveyron Culture n°31-2017 Vente de récolte n°30-2017 Service technique : cession de véhicule n°29-2017 Subvention Erasmus + n°28-2017 Création d'une voie de liaison à Briols : choix ets |
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22 juin 2017
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n°27-2017
Instauration du RIFSEEP n°26-2017 Budget général : DM n°1 n°25-2017 Gestion cimetière : proposition achat logiciel n°24-2017 Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée n°23-2017 Indemnité fonction des élus : adaptation réglementaire n°22-2017 Engagement démarche "zéro phyto" n°21-2017 Adhésion groupement de commande "informatique" n°20-2017 Adhésion groupement de commande "énergie" n°19-2017 Inscription d'itinéraires au PDIPR n°18-2017 Intégration chemin d'exploitation dans réseau chemins ruraux. |
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Arrêtés |
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13 avril 2017
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n°17-2017
Contrat assurance risques statutaires n°16-2017 CLET : désignation délégué suppléant n°15-2017 Assainiss : durée amortiss. mat. électromécanique n°14-2017 Séjour péda. Ecole du Rougier : participation n°13-2017 Attribution subventions associations 2017 n°12-2017 Vote BP budget assainissement 2017 n°11-2017 Vote BP budget général 2017 n°10-2017 Vote taux imposition taxes locales directes 2017 n°9-2017 Affectation résultat 2016 - budget assainissement n°8-2017 Affectation résultat 2016 - budget général n°7-2017 Approbation compte assainissement 2016 n°6-2017 Approbation compte administratif 2016 n°5-2017 Approbation budget CCAS 2016 n°4-2017 Approbation budget assainissement 2016 n°3-2017 Approbation comptes - BP 2016 |
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10 février 2017
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n°2-2017
Voie de liaison à Briols : acquisitions foncières n°1-2017 Instruction ADS : mise à dispo des services de l'Etat |
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12 décembre 2016
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n°43-2016
DM budget n°42-2016 Création voie liaison Briols n°41-2016 Ecomusée Montaigut : Fonds concours n°40-2016 Assainissement Briols : emprunt n°39-2016 Création / Suppression emploi n°38-2016 Gouvernance CC « Monts, Rance et Rougiers » |
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10 novembre 2016
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n°37-2016
DM n°3 budget général et DM n°2 assainissement n°36-2016 Adhésion ENT n°35-2016 Inscription itinéraires au PDIPR n°34-2016 Intégration chemins d'exploitation n°33-2016 Retrait délib n° 29 n°32-2016 Avis projet SCoT |
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26 juillet 2016
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n°31-2016
Défense maternités et hôpitaux sud-Aveyron n°30-2016 Budgets général et assainissement : DM n°29-2016 Cté Cne RC : participation financière exceptionnelle n°28-2016 Lou Recantou : attribution de subvention n°27-2016 Vente parcelles département Aveyron n°26-2016 Assainissement Briols : signature marché |
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Arrêtés
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16 juin 2016
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n°25-2016
Budget général : décision modificative 1 n°24-2016 Assainissement de Briols n°23-2016 Communauté de communes : Avis projet de périmètre |
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Arrêtés |
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15 avril 2016
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n°22-2016
Renouvellement bail M. BLANC n°21-2016 Modification horaire d'un emploi n°20-2016 Transfert de propriété d'un bien de section (Briols) n°19-2016 Transfert de propriété d'un bien de section (Briols) n°18-2016 Budget primitif assainissement 2016 n°17-2016 Budget primitif général 2016 n°16-2016 Ecole Rougier : Participation fin. séjour péda n°15-2016 Attribution subventions n°14-2016 Taux d'imposition 2016 taxes directes locales n°13-2016 Affectation résultat 2015- CCAS n°12-2016 Affectation résultat 2015- assainissement n°11-2016 Affectation résultat 2015- budget général n°10-2016 Approbation compte adm 2015- Assainissement n°9-2016 Approbation compte adm 2015- Assainissement n°8-2016 Approbation compte administratif 2015 Commune n°7-2016 Approbation comptes gestion 2015 - CCAS n°6-2016 Approbation comptes gestion 2015- Assainissement n°5-2016 Approbation comptes gestion 2015 - BP |
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19 février 2016
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n°4-2016
Assainissement Brions : choix Maître oeuvre n°3-2016 Subvention fédération de chasse n°2-2016 Cession foncière "Les Combarelles" n°1-2016 Transaction foncière "Foyer des jeunes" |
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4 décembre 2015
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n°47-2015
DM n°3 budget général n°46-2015 Télétransmission actes budgétaires n°45-2015 Attribution d'une subvention n°44-2015 Dissolution CCAS n°43-2015 Recensement : création d'emploi n°42-2015 Avis SDCI |
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Arrêtés
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16 octobre 2015
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n°41-2015
Déclassement voie communale ; projet cession n°40-2015 Subvention syndicat des chasseurs n°39-2015 Régie recette garderie : motif. mode encaissement n°38-2015 Garderie : adhésion au centre de rems. CESU n°37-2015 Décision modificative budgétaire n°2 n°36-2015 Projet d'éclairage public Verrières / Projet MOD n°35-2015 Dissimulation réseaux Verrières |
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Arrêtés
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23 juillet 2015
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n°34-2015 Rétrocession concession n°33-2015 Budget général : DM1 n°32-2015 Opposition au transfert de compétences n°31-2015 Travaux Verrières : plan de financement n°30-2015 Marché assainissement Verrières Enquête déclassement La Croux Arrêté n°17-2015 Autorisation Occupation du Domaine public Arrêté n°16-2015 Autorisation Occupation du Domaine public |
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2 juin 2015
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n°29-2015
Avis demande d'enregistrement SAS Cros n°28-2015 Ouverture ligne de trésorerie n°27-2015 Déclassement voie communale n°26-2015 Retrait délib. 7/2015 Arrêté n°4 |
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10 avril 2015
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n°25-2015
Attribution subventions aux associations. n°24-2015 Projet acquisition foncière. n°23-2015 Travaux Eglise Verrières : demandes subventions. n°22-2015 Création et suppression emploi - modification horaire. n°21-2015 Taux de promotion pour les avancements de grade. n°20-2015 PEDT. n°19-2015 Station d'épuration : fixation durée d'amortissement. n°18-2015 Vote budget primitif assainissement 2015. n°17-2015 Vote budget primitif assainissement 2015. n°16-2015 Vote budget primitif général 2015. n°15-2015 Vote taux imposition taxe directe locale. n°14-2015 Affectation résultat fonct. CCAS 2014. n°13-2015 Affectation résultat fonct. assainissement 2014. n°12-2015 Affectation résultat fonctionnement 2014. n°11-2015 Approbation compte adm. CCAS 2014. n°10-2015 Approbation compte adm. assainissement 2014. n°9-2015 Approbation compte administratif 2014. n°8-2015 Approbation comptes de gestion 2014. Arrêté n° 3 Arrêté n°2 |
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27 février 2015 |
n°7-2015
Lancement enquête publique en vue déclassement. n°6-2015 Adhésion groupement achat électricité. n°5-2015 Délégation de fonctions. n°4-2015 Travaux église Verrières : demande subvention. n°3-2015 Prise en charge dépenses d'investissement. n°2-2015 Constitution d'une agence départementale. n°1-2015 Modification statutaire Communauté de communes. |
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19 novembre 2014
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n°56-2014
Préemption parcelle C5. n°55-2014 Participation financière à la classe découverte. n°54-2014 Modification statutaire SIEDA. n°53-2014 Remboursement frais déplacement du personnel. n°52-2014 Désignation d'un correspondant sécurité routière. n°51-2014 Vente de récolte. n°50-2014 Taxe d'aménagement. |
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26 septembre 2014 |
n°49-2014
Délégation de fonctions. n°48-2014 Décision modificative budgétaire n°2. n°47-2014 Réattribution des lots des biens de la section à Verrières. n°46-2014 Création d'un emploi. |
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24 juillet 2014 |
n°45-2014
Attribution d'une subvention à SOS ESPOIR. n°44-2014 Tarif redevance d'occupation du domaine public. n°43-2014 Modification du temps de travail. n°42-2014 Modification du temps de travail. n°41-2014 Décision modificative budgétaire. n°40-2014 Avenant au marché de travaux (RD 104). n°39-2014 Attribution d'indemnités au receveur municipal. n°38-2014 Transfert de la compétence "Communication numérique" n°37-2014 Désignation d'un délégué au CNAS. Arrêté n°22/2014. Arrêté n°21/2014. Arrêté n°20/2014. Arrêté n°19/2014. Arrêté n°18/2014. Arrêté n°17/2014. Arrêté n°16/2014. Arrêté n°15/2014. Arrêté n°14/2014. Arrêté n°13/2014. |
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22 avril 2014 |
n°36 - 2014 Subventions. n°35 - 2014 Coeur de village. n°34 - 2014 Ouverture d'une ligne de trésorerie. n°33 - 2014 Adhésion CNAS. n°32 - 2014 Vote du budget primitif CCAS. n°31 - 2014 Assainissement. n°30 - 2014 Vote du budget primitif de la commune. n°29 - 2014 Taux d'imposition 2014. n°28 - 2014 Approbation des comptes de gestion 2013. n°27-2014 Affectation résultat CCAS. n°26-2014 Affectation résultat Assainissement. n°25-2014 Affectation résultat CNE. n° 24-2014 C.A. CCASS. n°23-2014 C.A. Assainissement. n°22-2014 C.A. commune. n°21-2014 Aménagement d'un skate park. n°20-2014 Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de la commune. n°19-2014 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - un accroissement temporaire d’activité. n°18-2014 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents - accroissement saisonnier d’activité. |
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09 avril 2014 |
n°17 - 2014
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement. n°16 - 2014 Indemnité de fonction du maire et des adjoints. n°15 - 2014 Commission communale des impôts directs. n° 14 - 2014 Commission d'appel d'offres. n° 13 - 2014 Nombre du conseil du CCAS n° 12 - 2014 Délégués du SMICA n° 11 - 2014 Correspondant défense n° 10 - 2014 Désignation des délégués auprès du Parc Naturel Régional des Grands Causses n°9 - 2014 Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique des Vallées de la Sorgues et du Dourdou. n°8 - 2014 Désignation des délégués auprès du S.I.A.E.P. des Rives du Tarn. n°7 - 2014 Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron– SIEDA n°6 - 2014 Election des adjoints n°5 - 2014 Election du Maire |
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13 Mars 2014
06 Mars 2014
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A.R. n°4.
A.R. n°3.
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21 février 2014 |
n° 03 - 2014
Dégrèvement taxe assainissement A.R. n°02 n° 02 - 2014 Carte cantonale n° 01 - 2014 Cession n° 55 - 2013alette |
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27 janvier 2014
29 novembre2013 |
A.R. n° 01 - 2014 n° 58 - 2013 Rétrocession SAFALT. n° 57 - 2013 Echange multilatéral. n° 56 - 2013
Vente Valette. |
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n° 55 - 2013
Litige domaine public Verrières |
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29 novembre 2013
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n° 54 - 2013
Contrat d'assurance des risques statutaires |
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29 novembre 2013
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n° 53 - 2013
Décision modificative n° 3 du budget général et n° 2 du budget assainissement |
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29 novembre 2013
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n° 52 - 2013
Attribution d'une subvention à l'Association Pétanque Montlauraise et au Football Club Montlaurais |
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29 novembre 2013
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n° 51 - 2013
Participation financière au séjour de l'école du Rougier n° 50 - 2013 Projet d'aménagement d'un Skate Park |
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29 novembre 2013
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n° 49 - 2013
Cession Valette Thérèse / Commune de Montlaur |
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27 septembre 2013
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n° 48 - 2013
Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles |
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14 octobre 2013
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Arrêté n° 21 - 2013
Déversement des eaux usées Hameau des Genêts |
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03 octobre 2013
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Arrêté n° 20 - 2013
Route départementale n° 104. Arrêté temporaire pour travaux avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération). |
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27 septembre 2013
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n° 47 - 2013
Décision modificative n° 2. |
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27 septembre 2013
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n° 46 - 2013
Attribution d'une subvention à SOS ESPOIRS. |
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27 septembre 2013
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n° 45 - 2013
Dénomination des voies et places. |
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27 septembre 2013
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n° 44 - 2013
Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles. |
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27 septembre 2013 |
n° 43 - 2013
Attribution d'une subvention au Comité Départemental Motocycliste 12. |
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27 septembre 2013
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n° 42 - 2013
Transactions immobilières avec l'association St Charles. |
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28 août 2013
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Ar n° 19/2013
Permission voirie |
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27 juillet 2013
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Ar n° 18/2013
PPRI |
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28 juin 2013
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Ar n° 17/2013
Vente déballage |
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26 juin 2013
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Ar n° 16/2013
Leçons de Tennis |
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19 juin 2013
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Ar n° 15/2013
Circulation Briols |
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31 mai 2013
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n° 41 - 2013
Donation à la commune par l'ASSOCIATION DIOCESAINE DE ROSEZ et l'ASSOCATION SAINT CHARLES |
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31 mai 2013
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n° 40 - 2013
Régularisation cadastrale : commune de Montlaur / Consorts Portéra. |
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19 juin 2013
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Ar n° 14/2013
Stationnement Briols |
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19 juin 2013
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Ar n° 13/2013
Tournoi de Tennis |
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06 juin 2013 |
Ar n°12/2013Leçons de tennis.
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31 mai 2013 |
n° 39 - 2013Acquisition de l’ancienne église et de l’ancien
couvent. |
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31 mai 2013 |
n° 38 - 2013Décision modificative n°1 : Budget Assainissement et Budget Général.
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31 mai 2013 |
n° 37 - 2013Projet de déplacement à Paris.
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31 mai 2013 |
n° 35 - 2013Création d’emploi (adjoint technique 2ème classe non titulaire) à la garderie périscolaire.
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31 mai 2013 |
n° 34 - 2013Contrats d’Assurance des Risques Statutaires.
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31 mai 2013 |
n° 33 - 2013Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves (A.P.E.) de Montlaur.
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31 mai 2013 |
n° 32 - 2013Marché public : Aménagement de la R.D. 104 en traverse
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12 avril 2013 |
n° 30 - 2013Renouvellement du bail à M. Blanc Emile
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12 avril 2013 |
n° 29 - 2013Chemin des jardins : régulation de la largeur de l'emprise
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12 avril 2013 |
n° 28 - 2013Vote du budget primitif - CCAF 2013
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12 avril 2013 |
n° 27 - 2013Assainissement
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12 avril 2013 |
n° 26 - 2013Vote du budget primitif de la commune - Exercice 2013
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12 avril 2013 |
n° 25 - 2013Vote des taux d'imposition 2013
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12 avril 2013 |
n° 24 - 2013Aménagement de la R.D. 104
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22 mars 2013 |
n° 23 - 2013Création d'un vestiaire d'arbitre et d'un local de stockage matériel de foot.
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22 mars 2013 |
n° 22 - 2013Ouverture d'une ligne de trésorerie
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22 mars 2013 |
n° 21 - 2013Programme assainissement : réalisation d'un emprunt
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22 mars 2013 |
n° 20 - 2013Elargissement d'un chemin à Verrières :
acquisition foncière |
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22 mars 2013 |
n° 19 - 2013Acquisition de la Jasse du Mas de Claux
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22 mars 2013 |
n° 18 - 2013Participation financière au séjour de l'école du Rougier
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22 mars 2013treee
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n° 17 - 2013Modification statutaire du Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de l'Aveyron - SIEDA
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22 mars 2013trre
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n° 16 - 2013Réforme des rythmes scolaires
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22 mars 2013.
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n° 15 - 2013Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012 - CCAS
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22 mars 2013 |
n° 14 - 2013Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice
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22 mars 2013 |
n° 13 - 2013Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice
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22 mars 2013 |
n° 12 - 2013Approbation des comptes de gestion 2012 (commune, assainissement, zone artisanale, CCAS)
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22 mars 2013 |
n° 11 - 2013Approbation du compte administratif 2012 - CCAS
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22 mars 2013 |
n° 10 -2013Approbation du compte administratif 2012 M 49 - Assainissement
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22 mars 2013 |
n° 09-2013Approbation du compte administratif 2012 de la commune
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1° février 2013.
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n° 08-2013Acquisition foncière : stade municipal.
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1° février 2013 |
n° 07-2013Acquisition foncière
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1° février 2013 |
n° 06-2013Création d'un emploi (adjoint technique 2° classe)
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1° février 2013 |
n° 05-2013Mise en place de la redevance d'assainissement et de la participation pour le financement de l'assainissement collectif
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1° février 2013 |
n° 04-2013Convention de déversement du Hameau des Genêts
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1° février 2013 |
n° 03-2013Zonage d'assainissement
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1° février 2013 |
n° 02-2013Plan de financement des travaux pour l'assainissement
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1° février 2013 |
n° 01-2013Signature du marché de travaux pour l'assainissement
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14 décembre 2012 23 octobre 2012 12 octobre 2012 28 septembre 2012 29 juillet 2012 27 juillet 2012 26 juillet 2012 15 juin 2012 14 juin 2012 13 juin 2012 04 mai 2012 |
n°56-2012 - Télétransmission des actes règlementaires n°55-2012 - Transfert de compétence Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands Causses n°54-2012 - Installation d’un cabinet d’infirmières n°18/2012 - Demande de fermeture temporaire de la rue du Barry n°17/2012 - Autorisation d’installer un échafaudage n°53-2012 - Acquisition de la parcelle F 201« La Grave » n°52-2012 - Acquisition de la jasse du Mas de Claux n°51-2012 - Décision modificative n° 2 n°50-2012 - Acquisition de la jasse du Mas de Claux n° 49-2012 - Dispositif« Un Territoire, un Projet, une Enveloppe n°48-2012 - Acquisition de la parcelle F 201« La Grave » n°47-2012 - Régularisation du chemin communal à Boutavy n°45-2012 - Création d'emploi : adjoint administratif principal 1ère classe n°44-2012 - Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade. n°43-2012 - Extention du périmètre du droit de préemption n°42-2012 - Alimentation en eau. n°41-2012 - Donation Fartynski. n°40-2012 - Acquisition foncière : stade municipal. ARRÊTE N° 12/2012 - Permanent d’interdiction de stationnement à Moulin Neuf. ARRÊTE N° 16/2012 - Portant permission de voirie ARRÊTE N° 15/2012 - Vente au déballage n° 39-2012 - Chemin des jardins n° 38-2012 - Approbation du dossier loi sur l’eau n° 37-2012 - Décision modificative n° 1 du budget de la commune n° 36-2012 - Avenant n° 1 au marché de travaux « Aménagement de la R.D. 101 en traverse de Montlaur – Phase 2 n° 35-2012 - Décision modificative n° 1 du budget de la commune Création d’emploi (adjoint technique 2ème classe non titulaire) à la garderie périscolaire Délibération n° 33-2012 : Enquête publique relative au Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du bassin « Dourdou de Camarès ARRÊTE N° 11 2012 - La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits le samedi 21 juillet 2012 de 17 heures à minuit dans le village de Briols ARRÊTE n° 14/2012 - Occupation du domaine publicDélibération ARRÊTE N° 13/2012 - PORTANT PERMISSION DE VOIRIE n° 34-2012 :L oyer de terrain Délibération n°32-2012 - Attribution d'une subvention à l'AAPPM |
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| 09 mars 2012 | Vente de jardins |  | Consulter |
| 09 mars 2012 | Participation financière au séjour de l’école du Rougier | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Modification du périmètre du droit de préemption | | Consulter |
| 09 mars 2012 | AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011 | | Consulter |
| 09 mars 2012 | AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2011 | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation du compte administratif 2011 – Zone Artisanale | | Consulter |
| 09 mars 2012 | AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011 | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation des comptes de gestion 2011 (commune, assainissement, zone artisanale, CCAS) | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation du compte administratif 2011 – C.C.A.S | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation du compte administratif 2011 M49-Assainissement | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation du compte administratif 2011de la commune | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Travaux de réparation de la toiture de l’église de Briols : plan de financement | | Consulter |
| 09 mars 2012 | Approbation de la carte communale | | Consulter |
| 03 février 2012 | Délibération n° 07 12 - Echange foncier | | Consulter |
| 09 mars 2012 | ARRÊTE N° 02 12 - Travaux de réfection de toiture, propriété de M. CADENET Serge, rue de l’Industrie à Montlaur | | Consulter |
| 03 février 2012 | Fixation nouveau loyer – logement 1er étage, gauche | | Consulter |
| 03 février 2012 | Achat foncier / Les Montagnettes | | Consulter |
| 03 février 2012 | Modification des statuts de la Communauté de communes du Rougier de Camarès suite à l’adhésion des communes d’Arnac sur Dourdou et Peux et Couffouleux | | Consulter |
| 03 février 2012 | Contrat d’assurance des risques statutaires | | Consulter |
| 03 février 2012 | Vente des jardins | | Consulter |
| 03 février 2012 | Station d’épuration : Choix du maître d’œuvre, calendrier, budget prévisionnel | | Consulter |
| 03 février 2012 | Alimentation en électricité terrain de moto-cross : participation à verser au SIEDA - Ouverture de crédits | | Consulter |
| 02 février 2012 | ARRÊTE N° 01/2012 - Vente au déballage SOS Espoir | | Consulter |
| 19 décembre 2011 | ARRÊTE n° 23 / 2011 - Disponibilité de Myriam Gayraud | | Consulter |
| 06 décembre 2011 | ARRÊTE N° 22/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf) | | Consulter |
| 09 novembre 2011 | ARRÊTE n° 21/ 2011 - Travaux chez Mr Menras Michel | | Consulter |
| 21 octobre 2011 | Attributions de subventions aux associations | | Consulter |
| 21 octobre 2011 | Chemin des jardins | | Consulter |
| 21 octobre 2011 | Berges de rivière | | Consulter |
| 21 octobre 2011 | SIAEP Rives du Tarn : Retrait de la commune de Saint-Affrique | | Consulter |
| 21 octobre 2011 | Aménagement de la route départementale n° 999 en traverse de Moulin Neuf : Convention Conseil Général/Commune | | Consulter |
| 03 novembre 2011 | ARRÊTE N° 20/2011 - Autorisation d’installer un échafaudage Calade Mas de Galy | | Consulter |
| 01 janvier 1970 | ARRÊTE n° 19/2011 - Permis de détention de chien dangereux | | Consulter |
| 05 octobre 2011 | ARRÊTE n° 18/2011 - Prescription de l’enquête publique sur le projet de révision de la carte communale de la commune de Montlaur | | Consulter |
| 09 septembre 2011 | ARRÊTE n° 14/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération) | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Vente de récole | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Attribution d’une subvention à l’Amicale Pétanque Montlauraise | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Garderie périscolaire municipale : recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Aménagement de la R.D. 101 en traverse – 2ème phase : désignation d’un coordonnateur S.P.S. de niveau 2 | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Projet de révision de la carte communale | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Réalisation de l’assainissement pour le bourg de Montlaur | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Alimentation en électricité terrain de Moto Cross à Bellune – participation à verser au S.I.E.D.A. | | Consulter |
| 30 septembre 2011 | ARRÊTE N° 17/2011 - Mise en place d'un échaffaudage sur la voie publique à Boutavy | | Consulter |
| 29 septembre 2011 | ARRÊTE N° 16/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf) | | Consulter |
| 14 septembre 2011 | ARRÊTE N° 15/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération) | | Consulter |
| 28 juillet 2011 | ARRÊTE N° 13/2011 - Règlementation accès du terrain de tennis de Montlaur | | Consulter |
| 29 juin 2011 | ARRÊTE N° 12/2011 - Réglementation circulation « aire du seigneur », « rue du seigneur » - commune de Montlaur | | Consulter |
| 22 juin 2011 | ARRÊTE N° 11/2011 - Réglementation de la circulation – Chemin d’exploitation n° 24 | | Consulter |
| 20 juin 2011 | ARRÊTE N° 10/2011 - Circulation et stationnement dans le village de Briols le 16 juillet 2011 | | Consulter |
| 10 mai 2011 | ARRÊTE N° 09/2011 - Temps partiel de droit pour élever un enfant de M. Claude Alinat, adjoint technique 2ème classe | | Consulter |
| 09 mai 2011 | ARRÊTE N° 08/2011 - ARRETE DE MISE CONGE DE PATERNITE | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Attribution de subventions aux associations | | Consulter |
| 10 juin 2011 | Marché R.D. 101 en traverse | | Consulter |
| 19 avril 2011 | ARRÊTE n° 07-2011 - Poursuite exploitation Foyer Magali | | Consulter |
| 08 avril 2011 | ARRÊTE n° 06-2011 - Vente au déballage | | Consulter |
| 30 mars 2011 | ARRÊTE n° 05-2011 - Cours de Tennis | | Consulter |
| 30 mars 2011 | ARRÊTE n° 04-2011 - Tournoi de tennis juin | | Consulter |
| 15 avril 2011 | Clôture du budget "Zone artisanale" | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2011 | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Séjours de l’école du Rougier – participation financière | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Validation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Projet aménagement en traverse –R.D. 101 - 2èmetranche : Approbation du plan de financement et choix du maître d’œuvre | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Convention pêche | | Consulter |
| 04 mars 2011 | Révision de la carte communale | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 101 | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Aménagement de l’entrée de Montlaur : acquisition partie de la parcelle F 1067 | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 100 | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La Croux | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La Croux | | Consulter |
| 10 décembre 2010 | Contrats d’assurance des risques statutaires | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Attribution d’une subvention | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Périmètre SCOT en Sud Aveyron | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Projet de révision de la carte communale | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Circuit de Moto cross | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Maîtrise d’œuvre « Assainissement » | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2010 | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Création de deux chemins de desserte : mise à l’enquête publique | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Droit de préemption au Py | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Classement de deux chemins de desserte dans la voirie communale. | | Consulter |
| 17 septembre 2010 | Contrats d’assurance des risques statutaires | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Litige M. Burtillet - couvreur | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Vente de récolte | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Versement de subventions | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Séjours Ecole du Rougier – Participation financière | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Recrutement d’un agent saisonnier | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Eglise de Briols : Travaux de consolidation | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Ouverture d’un emploi sous contrat d’apprentissage | | Consulter |
| 11 juin 2010 | Demande d’adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des Rives du Tarn de la commune de Balaguier/Rance | | Consulter |
| 19 mai 2010 | Autorisation de voirie – Alignement | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Extension du périmètre du droit de préemption | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Approbation des statuts du SIAH Sorgues Dourdou | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Acquisitions foncières | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Modification statutaire du SIEDA | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de la commune | | Consulter |
| 09 avril 2010 | Versement de subventions : Opération façades | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Vente du lot n° 1 à la zone artisanale « Le Callepo » | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Classes découvertes école de Montlaur – Participation financière | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Mise en place d’un parcours de pêche | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Fixation des tarifs de location | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Versement d’indemnité | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Versement d’indemnité | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Contrat de rivière | | Consulter |
| 12 mars 2010 | Dissolution du Syndicat du Pays St-Affricain | | Consulter |
| 26 janvier 2010 | Permis de détention chien | | Consulter |
| 05 juin 2009 | Vente du lot n° 2 à la Zone Artisanale « Le Callepo » | | Consulter |
| 27 mars 2009 | Contrats d’Assurance des Risques Statutaires | | Consulter |
| 27 février 2009 | Gestion et valorisation des rougiers de Montlaur dans le cadre des Espaces naturels sensibles | | Consulter |
| 27 février 2009 | Base Elèves 1er degré | | Consulter |
| 27 février 2009 | Transfert de la compétence « Assainissement Non Collectif » au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands Causses | | Consulter |
| 18 décembre 2009 | Marché de travaux : agrandissement de la cuisine de la salle des jeunes à Verrières | | Consulter |
| 18 décembre 2009 | Extension du périmètre du droit de préemption | | Consulter |
| 05 juin 2009 | Zone Artisanale | | Consulter |
| 05 juin 2009 | Séjour école de Montlaur : participation financière | | Consulter |
| 05 juin 2009 | Garderie périsolaire : Recrutement d'un agent non titulaire à temps complet | | Consulter |
| 02 octobre 2009 | Vente : Joliot Chantal - Hall Colette / Commune | | Consulter |
| 02 octobre 2009 | Versement d'une subvention : Les Raquettes Montlauraises | | Consulter |
| 02 octobre 2009 | Versement d'une subvention : opération façades | | Consulter |
| 02 octobre 2009 | Eglise de Briols | | Consulter |
| 02 octobre 2009 | Donation de terrain | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Attribution d’indemnités au receveur municipal | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Programme sur le photovoltaïque | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à Verrières | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Alimentation en électricité maison de Monsieur VALAT David, Participation à verser au S.I.E.D.A | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Alimentation en électricité parcelle Chemin des Cardaillous, Participation à verser au S.I.E.D.A | | Consulter |
| 12 décembre 2008 | Vente Mme GALVADA Henriette/Commune | | Consulter |
| 13 novembre 2008 | Autorisation d’installer un échafaudage | | Consulter |
| 20 octobre 2008 | Réglementation de la circulation en raison des travaux d’enfouissement des réseaux | | Consulter |
| 26 septembre 2008 | Affaire Barbe/Fournier | | Consulter |
| 26 septembre 2008 | D.M. N° 2 | | Consulter |
| 26 septembre 2008 | Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à Verrières | | Consulter |
| 26 septembre 2008 | Versement de subventions | | Consulter |
| 26 septembre 2008 | Zone Artisanale « Le Callepo » | | Consulter |
| 11 juillet 2008 | Organisation d'un vide grenier à Briols | | Consulter |
| 09 juillet 2008 | Renouvellement du congé parental de Mme Joëlle CADENET | | Consulter |
| 09 juillet 2008 | Interdiction de stationnement des véhicules | | Consulter |
| 09 juillet 2008 | Interdiction de stationnement des véhicules à Briols | | Consulter |
| 08 juillet 2008 | Interdictions d'épandages de fumier ou de purin sur la commune de Montlaur | | Consulter |
| 27 juin 2008 | Epandage de fumier | | Consulter |
| 17 juin 2008 | Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet | | Consulter |
