Conseils municipaux
Jeudi 04 juin à 20 h 30
Salle foyer Magali.
Ordre du Jour :
- Désignation des délégué(e)s aux organismes extérieurs et syndicats
- Constitution des commissions communales
- Des personnes susceptibles de siéger à la nouvelle Commission Communales des Impôts Directs
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Attribution des heures supplémentaires et complémentaires aux agents de la commune
- Remboursement des frais de déplacement des agents communaux
- Aveyron Ingénierie : Convention de mission : diagnostic et suivi des systèmes d’assainissement collectif de Montlaur, Verrières et Briols
- Projet de convention entre l’ASA Canal de Montlaur et la commune de Montlaur
- Extension du réseau du réseau public d’électricité à Moulin Neuf – Versement d’une participation financière au SIEDA
- Création d’un passage à Moulin Neuf – Transactions foncières
- Questions diverses
Ordre du Jour :
- Désignation des délégué(e)s aux organismes extérieurs et syndicats
- Constitution des commissions communales
- Des personnes susceptibles de siéger à la nouvelle Commission Communales des Impôts Directs
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Attribution des heures supplémentaires et complémentaires aux agents de la commune
- Remboursement des frais de déplacement des agents communaux
- Aveyron Ingénierie : Convention de mission : diagnostic et suivi des systèmes d’assainissement collectif de Montlaur, Verrières et Briols
- Projet de convention entre l’ASA Canal de Montlaur et la commune de Montlaur
- Extension du réseau du réseau public d’électricité à Moulin Neuf – Versement d’une participation financière au SIEDA
- Création d’un passage à Moulin Neuf – Transactions foncières
- Questions diverses
2013
2012
2011
2010
|
2014
2009
2008
| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
